TERRE LIBRE Active Davejean Loisirs Artisanat W662015320 Créée en 2003 organiser des marchés de potiers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Davejean (11330) Identifiants RNAW662015320 HIST.0662013189 Anciennes informations Historique Créée le 08/04/2003, dernière déclaration le 11/06/2026 4 évènements 08/04/2003 Création 24/05/2003 Publication au Journal Officiel 11/06/2026 Dernière déclaration 16/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 11/06/2026 / Modification 11/06/2026 Modification Transfert du siège : 2 avenue de LAROQUE, 11330 Davejean Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Artisanat Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.