ATELIER DE PATCHWORK Active Peyrestortes Artisanat W662013712 Créée en 1996 apprentissage du patchwork, couture, tricot, broderies Contact ANNUAIREmairie-peyrestortes.fr/solidarite-vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Peyrestortes Siège Peyrestortes (66600) Identifiants RNAW662013712 HIST.0662009930 Anciennes informations Historique Créée le 22/01/1996, dernière déclaration le 29/09/2022 4 évènements 22/01/1996 Création 07/02/1996 Publication au Journal Officiel 29/09/2022 Dernière déclaration 06/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Peyrestortes : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune