RUGBY CLUB DE L'ASPRES ECOLE DE RUGBY Active Ponteilla Rugby W662009125 Créée en 2003 formation de jeunes joueurs a la pratique du rugby Contact ANNUAIREmairie-ponteilla-nyls.fr/vivre-ponteilla-nyls/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Ponteilla Siège Ponteilla (66300) Identifiants RNAW662009125 HIST.0662013286 Anciennes informations Historique Créée le 04/07/2003, dernière déclaration le 17/09/2018 4 évènements 04/07/2003 Création 09/08/2003 Publication au Journal Officiel 17/09/2018 Dernière déclaration 26/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Ponteilla : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune