Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : développer les liens amicaux et culturels des adhérents et de leurs familles ; développer la pratique des activités physiques et sportives, en vue de préserver et d'améliorer la santé et la condition physique de ses membres ; encourager toutes initiatives propres à garantir la formation physique et morale de ses membres ; favoriser la pratique des activités physiques et sportives ; valoriser l'image de marque de la Police Nationale ; à ce titre, elle peut organiser différents évènements conviviaux à destination de ses adhérents, tels que: excursions, promenades ou randonnées, séances de sport, journées festives, dégustations, repas, au sein du siège social ou dans tout autre lieu choisi par les membres du bureau en réunion ; un espace dédié à la pratique sportive, situé dans les locaux du SIAT et géré par la présente association, est accessible aux adhérents sous réserve qu'ils soient adhérents à la FSPN et qu'ils remplissent les conditions d'utilisation précisées dans le règlement d'utilisation de l'espace ; en sus de son affiliation à la Fédération Sportive de la Police Nationale (FSPN), l'association peut s'affilier ou conclure des conventions avec toutes les fédérations sportives agréées ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 66
Préfecture : Pyrénées-Orientales
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500511775
Numéro de l'annonce : 1775
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W662008274
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 662P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03