MONTESCOT TENNIS CLUB Active Montescot Tennis W662008270 Créée en 1986 gestion d'un club de tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montescot (66200) Identifiants RNAW662008270 HIST.0662006115 Anciennes informations Historique Créée le 28/05/1986, dernière déclaration le 13/03/2017 4 évènements 28/05/1986 Création 25/06/1986 Publication au Journal Officiel 13/03/2017 Dernière déclaration 17/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationenvoi du dossier complet à saisir au RNA en Sous Préfecture de Céret sous enveloppe. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.