MOZ' ART Active Perpignan Artisanat W662008107 Créée en 2016 favoriser la création d'oeuvre sérigraphique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Perpignan (66000) Identifiants RNAW662008107 Historique Créée le 10/10/2016, dernière déclaration le 10/10/2016 4 évènements 10/10/2016 Création 10/10/2016 Dernière déclaration 22/10/2016 Publication au Journal Officiel 06/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationLe 6 mars 2017, remise en main propre au président à l'accueil du récépissé émis en octobre avec obligation d'établir le dossier complet de changement du siège social. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.