COMITÉ D'ANIMATION DE FOSSE Active Fosse Comités des fêtes Loisirs W662007512 851710988 Créée en 1984 gérer les diverses animations du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Fosse (66220) MAIRIE, 66220 FOSSE Identifiants RNAW662007512 SIREN851710988 HIST.0662005387 Anciennes informations Historique Créée le 13/01/1984, dernière déclaration le 02/04/2024 6 évènements 13/01/1984 Création 13/01/1984 Enregistrement INSEE 13/01/1984 Dernier évènement INSEE 04/02/1984 Publication au Journal Officiel 02/04/2024 Dernière déclaration 03/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.