SAINTE MARIE-NATURE-ENVIRONNEMENT

Active Sainte-Marie 2013-01-22
M

Mission

défendre le site et l'environnement de Sainte Marie la Mer, protéger son patrimoine naturel et architectural tant terrestre que marin, défendre le cadre de vie des propriétaires et des riverains en assurant la pérennité des milieux naturels et agricoles, de leurs valeurs écologiques et économiques, pour cela faire respecter les Lois françaises et communautaires en vigueur ainsi que le Droit traditionnel catalan

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie (66470)

Associations de Sainte-Marie-la-Mer

Siège INSEE

11 RUE VINCENT SCOTTO, 66470 SAINTE-MARIE-LA-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W662006003
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
792459786
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 662P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr