LE CROQUANT DE SAINT PAUL

Active Saint-Paul-de-Fenouillet 2001-11-30
M

Mission

promouvoir le Croquant de Saint Paul de Fenouillet aux travers des entreprises qui en assurent la fabrication ; mettre en place des actions collectives de communication, d'amélioration qualitative Croquant de Saint Paul, de sa présentation, de sa commercialisation ; déposer et exploiter : marques de fabrique, logos, environnement graphiques, dessins et modèles et plus généralement tous droits de propriété intellectuelle permettant d'identifier le Croquant de Saint Paul, répondre à des exigences de fabrication, présentation ou provenance qui seront établies par cahier des charges

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Paul-de-Fenouillet (66220)

Associations de Saint-Paul-de-Fenouillet

Siège INSEE

4 AVENUE JEAN MOULIN, 66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET

Contact

#

Identifiants

RNA
W662005700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
939969424
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0662012554
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 663S

Activité

représentation d'intérêts régionaux et locaux

association à but commercial, développement économique

NAF : Activités des organisations patronales et consulaires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr