TORCATIS ET RIVERAINS Active Perpignan Animation quartier Cadre de vie W662005411 Créée en 2011 promouvoir et maintenir la qualité de vie des habitants du quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Perpignan (66000) Identifiants RNAW662005411 Historique Créée le 28/09/2011, dernière déclaration le 28/09/2011 4 évènements 28/09/2011 Création 28/09/2011 Dernière déclaration 15/10/2011 Publication au Journal Officiel 26/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Cadre de vie Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.