COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DE L'ARTISANAT DES P-O (COSCA 66)

Active Perpignan 2011-02-21
M

Mission

mettre en oeuvre tout projet, toute réflexion, toute action en faveur des actifs de l'artisanat et leurs ayants droits dans les champs culturels, sociaux et de loisirs. Les ayants droits sont : conjoints, concubins, pacsés, enfants à charge ; mettre en oeuvre les orientations définies par la Commission Paritaire Départementale Interprofessionnelle de l'Artisanat des P-O

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Perpignan (66000)

Associations de Perpignan

Contact

#

Identifiants

RNA
W662005155
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 662P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

associations pour la représentation d'artisans, de commerçants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr