EL TRANQUIL CLUB

Active Perpignan 2010-10-01
M

Mission

pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportifs et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, l'apnée, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générale, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité et de pratique). Elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée. Pour fonctionner valablement, l'association doit enregistrer en fin d'exercice 11 licenciés au minimum. Au-dessous de 11 licenciés, l'association est radiée administrativement des effectifs de la F.F.E.S.S.M

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Perpignan (66000)

Associations de Perpignan

Siège INSEE

RTE DEPARTEMENTALE 616, 66540 BAHO

Contact

#

Identifiants

RNA
W662004832
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528082142
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 662P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr