COMITE D'ANIMATION DU BAS-VERNET-MANALT

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2010-05-26

Activité

Mission

participer financièrement aux actions et manifestations remplissant les conditions suivantes : qu'elles soient organisées dans le territoire tel que défini à l'article 4, ou par une association oeuvrant sur ce territoire et, dans le cas où la manifestation est organisée en dehors, qu'elle remplisse des critères évidents de représentation et de promotion du quartier Manalt ; qu'elles s'inscrivent dans une politique d'animation sociale, culturelle, festive ou sportive, oeuvrant à la promotion et la valorisation du quartier et de ses habitants ; qu'elles soient ouvertes à tous ; dans le cas où, pour une manifestation, une contribution serait demandée aux usagers, la participation devra permettre, soit d'en abaisser le coût pour la rendre abordable au plus grand nombre, soit de financer des prestations supplémentaires

Commune

Perpignan (66000)

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

  • centres de loisirs, clubs de loisirs multiples

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W662004663

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0662005808

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 662P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03