COMITE DES FETES CLAIRANENC Active Claira Comités des fêtes W662003465 776144701 Créée en 1995 toutes animations culturelles, musicales, sportives Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Claira (66530) 9 RUE DE LA TRAMONTANE, 66530 CLAIRA Identifiants RNAW662003465 SIREN776144701 HIST.0662009633 Historique Créée le 09/06/1995, dernière déclaration le 13/06/2024 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 09/06/1995 Création 11/12/2015 Dernier évènement INSEE 13/06/2024 Dernière déclaration 13/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.