COMITE DEPARTEMENTAL DE GOLF DES PYRENEES ORIENTALES

Active Perpignan 1999-10-25
M

Mission

il doit respecter et faire respecter les statuts et règlements fédéraux et notamment veiller à ce que les clubs acquittent l'ensemble de leurs engagements à l'égard de la Fédération et de la Ligue à laquelle il est rattaché, il doit assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination illégale et veiller à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F., il doit mettre en oeuvre tous les moyens nécessai

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Perpignan (66000)

Associations de Perpignan

Siège INSEE

RUE RENE DUGUAY-TROUIN, 66000 PERPIGNAN

Contact

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Identifiants

RNA
W662002922
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447781881
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0662011597
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 662P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Golf

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr