SAUVONS LA DEMOCRATIE A PERPIGNAN Active Perpignan Information civique W662002912 Créée en 2008 promotion des valeurs démocratiques et citoyennes dans la ville de Perpignan Contact WEBdemocratie.perpignan.overblog.com
Données officielles Sources / RNA Siège Perpignan (66000) Identifiants RNAW662002912 Historique Créée le 24/04/2008, dernière déclaration le 24/04/2008 4 évènements 24/04/2008 Création 24/04/2008 Dernière déclaration 17/05/2008 Publication au Journal Officiel 04/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Information civique Information civique 003060activités civiques, information civique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.