SECTION DE LATOUR BAS ELNE DES COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE COMBATTANTS D'ALGERIE TUNISIE MAROC T.O.E. VEUVES MISSIONS EXTERIEURES VICTIMES DE GUERRE ET SYMPATHISANTS DES P.O.

Active Latour-Bas-Elne 2003-02-04
M

Mission

Suivre la liquidation des problèmes nés de la captivité et des differentes guerres et conflits

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Latour-Bas-Elne (66200)

Associations de Latour-Bas-Elne

Contact

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Identifiants

RNA
W662001996
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
421453200
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
42145320000014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0662013091
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 661S

Activité

armée (dont préparation militaire, médailles)

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr