Mission
Défendre le site et l'environnement de caixas, de protéger son patrimoine naturel et architectural de maintenir le cadre de vie pourles propriétaires et riverains en assurant la pérennité des milieux naturels et agricoles en préservant leurs valeurs écologiques et économiques traditionnelles, pour cela faire respecter les lois francaises et de la cee en vigueur ainsi que le droit traditionnel catalan
Domaines
Commune & Contact
Commune
Caixas (66300)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 661S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr