ACADEMIE JEAN MICHEL CANET - ASSOCIATION RUGBY CATALAN

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• Perpignan
• Collections patrimoine
• W662001026
• 749874483
• Créée en 2006

réunir les titulaires du droit d'auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d'effectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivité