COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BOMPAS

Active Bompas 1991-01-04
M

Mission

De renforcer la solidarite entre les agents municipaux et les re- traites et d'instituer en leur faveur toutes les formes d'aides jugees opportunes: _aide et marque de sympathie a l'occasion d'evenements familiaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bompas (66430)

Associations de Bompas

Siège INSEE

HOTEL DE VILLE, 66430 BOMPAS

Contact

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Identifiants

RNA
W662000837
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403458524
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
40345852400010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0662007792
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 662P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr