COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE TORREILLES

Active Torreilles 1984-06-04
M

Mission

Renforcer la solidarite entre les agents de la commune de torreillet instituer en leur faveur ainsi qu'a leurs conjoints et enfants mineurs et aux retraites toutes les formes d'aides jugees opprtune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torreilles (66440)

Associations de Torreilles

Siège INSEE

MAIRIE, 66440 TORREILLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W662000462
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831135207
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0662005523
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 662P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr