ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE NATIONALISE MIXTE DE CANET Active Canet-en-Roussillon Multisports scolaire Éducation W662000133 Créée en 1978 Organiser et developper l'education physique et sportive donnee pendant les heures de scolarite Contact WEBclg-coteradieuse-canetenroussillon.ac-montpellier.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Canet-en-Roussillon (66140) Identifiants RNAW662000133 HIST.0662004176 Historique Créée le 20/11/1978, dernière déclaration le 23/12/2009 4 évènements 20/11/1978 Création 30/11/1978 Publication au Journal Officiel 23/12/2009 Dernière déclaration 12/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Éducation Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.