ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CAIXAS - CAMELAS

Active Camélas 2022-06-17
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro -sylvo - cynégétique , permettre l'éducation cynégétique , mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources apporpriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Camélas (66300)

Associations de Camélas

Siège INSEE

LD LA PLAINE, 66300 CAMELAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W661006503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
915205926
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 661S

Observation : DISSOLUTION ACCA CAIXAS W662001095 DISSOLUTION ACCA CAMELAS W662001061 le 170622

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr