Mission
participer par tous moyens notamment par la sensibilisation des pouvoirs publics et des gestionnaires du réseau ferré ,à la prévention des accidents corporels ayant un lien avec les voies de chemin de fer , leur accès et leur environnement de toute nature ; participer , notamment par la sensibilisation des pouvoirs publics , à la mise en sécurité des voies circulables et en particulier de leur traversée ; apporter une aide morale et le cas échéant matérielle aux victimes d'accidents corporels impliquant le réseau ferré ou le réseau routier ; et plus généralement ,soutenir et participer à toute action de prévention des accidents corporels
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Albères, de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Commune & Contact
Commune
Argelès-sur-Mer (66700)Associations de Argelès-sur-Mer
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 661S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr