'ARLES FA TEMPS' (ARLES AUTREFOIS) Active Arles-sur-Tech Études historiques Collections patrimoine W661000308 Créée en 1997 Reconstitution et conservation du passe d'arles/tech au moyen de documents et photographies Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arles-sur-Tech (66150) Identifiants RNAW661000308 HIST.0661002570 Historique Créée le 20/02/1997, dernière déclaration le 28/09/2022 4 évènements 20/02/1997 Création 31/05/1997 Publication au Journal Officiel 28/09/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques / Collections patrimoine Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.