COMITÉ DES FÊTES DE CLARAC Active Clarac Comités des fêtes Club de sport W653003771 823530076 Créée en 1985 animation en milieu rural Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Clarac (65190) MAIRIE, 65190 CLARAC Identifiants RNAW653003771 SIREN823530076 HIST.0653003110 Anciennes informations Historique Créée le 10/09/1985, dernière déclaration le 21/08/2024 6 évènements 10/09/1985 Création 25/09/1985 Publication au Journal Officiel 13/07/2016 Enregistrement INSEE 13/07/2016 Dernier évènement INSEE 21/08/2024 Dernière déclaration 21/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Club de sport Comités des fêtes 009030comités des fêtes Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.