ASSOCIATION REGIONALE SOCIO CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE POUR LA COUR D'APPEL DE PAU SECTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARBES

Active Tarbes 2006-03-20
M

Mission

mettre en oeuvre action sociale culturelle et sportive au benefice de l'ensemble des personnels dependant du ministère de la justice actifs exercant leurs fonctions et retraites residant dans le secteur du tribunal de grande instance de tarbes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tarbes (65000)

Associations de Tarbes

Siège INSEE

6 RUE MARECHAL FOCH, 65000 TARBES

Contact

#

Identifiants

RNA
W653003279
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490203841
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0653006588
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 653P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr