COMITE DES FETES DE CHIS Cessée Chis Comités des fêtes Organisations associatives n.c.a. W653000136 392880134 Créée en 1972 ORGANISER LA FETE LOCALE Contact ANNUAIREmairie-chis.com/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Chis Siège Chis (65800) MAIRIE, 65390 ANDREST Identifiants RNAW653000136 SIREN392880134 HIST.0653001912 Historique Créée le 19/06/1972, dernière déclaration le 03/03/2017 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 19/06/1972 Création 23/08/1992 Enregistrement INSEE 23/08/1992 Cessation INSEE 03/03/2017 Dernière déclaration 14/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Organisations associatives n.c.a. Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAF 91.3EOrganisations associatives n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Chis : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune