COMITE DES FETES "LE REVEIL DES GAHUS BATSEROIS" Active Batsère Comités des fêtes W652001642 829286525 Créée en 2001 animation culturelle du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Batsère (65130) 65130 BATSERE Identifiants RNAW652001642 SIREN829286525 HIST.0652002351 Anciennes informations Historique Créée le 10/09/2001, dernière déclaration le 06/04/2017 5 évènements 10/09/2001 Création 06/04/2017 Dernière déclaration 06/04/2017 Enregistrement INSEE 06/04/2017 Dernier évènement INSEE 07/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.