COMITE DES FETES D'ARTIGUEMY Active Artiguemy Comités des fêtes Spectacle vivant W652001611 820987485 Créée en 1984 animation de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Artiguemy (65130) 65130 ARTIGUEMY Identifiants RNAW652001611 SIREN820987485 SIRET82098748500019 HIST.0652001158 Anciennes informations Historique Créée le 20/08/1984, dernière déclaration le 19/03/2026 6 évènements 20/08/1984 Création 05/09/1984 Publication au Journal Officiel 02/05/2005 Enregistrement INSEE 02/05/2005 Dernier évènement INSEE 19/03/2026 Dernière déclaration 19/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Spectacle vivant Comités des fêtes 009030comités des fêtes Spectacle vivant NAF 90.01ZArts du spectacle vivant Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.