COMITE DES FETES DE BRAMEVAQUE Active Bramevaque Comités des fêtes W652000670 520302746 Créée en 1988 organisation des fetes et loisirs de la commune de bramevaque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bramevaque (65370) 65370 BRAMEVAQUE Identifiants RNAW652000670 SIREN520302746 HIST.0652001427 Historique Créée le 16/09/1988, dernière déclaration le 02/02/2026 6 évènements 16/09/1988 Création 12/10/1988 Publication au Journal Officiel 02/09/2009 Enregistrement INSEE 02/09/2009 Dernier évènement INSEE 02/02/2026 Dernière déclaration 10/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 02/02/2026 / Modification 02/02/2026 Modification Transfert du siège : 9 place du Tilleul, 65370 Bramevaque Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.