COMITE DES FETES DE SAMURAN Active Samuran Comités des fêtes W652000592 Créée en 1993 organisation du brandon et de la fete locale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Samuran (65370) Identifiants RNAW652000592 HIST.0652001747 Historique Créée le 22/02/1993, dernière déclaration le 04/01/2016 4 évènements 22/02/1993 Création 12/05/1993 Publication au Journal Officiel 04/01/2016 Dernière déclaration 06/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.