ASSOCIATION DES CONSCRITS DE POUZAC Dissoute Pouzac Comités des fêtes W652000437 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2025-03-29. animation du village
Données officielles Sources / RNA Siège Pouzac (65200) Identifiants RNAW652000437 HIST.0652001921 Historique Créée le 02/11/1995, dernière déclaration le 23/04/2025 5 évènements 02/11/1995 Création 29/11/1995 Publication au Journal Officiel 29/03/2025 Dissolution 23/04/2025 Dernière déclaration 23/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.