ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CASTERA LABATUT MONSEGUR Active Labatut Chasse Sport W643013470 931122741 Créée en 2024 organisation technique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Labatut (64460) 2 PLACE DE LA MAIRIE, 64460 LABATUT-FIGUIERES Identifiants RNAW643013470 SIREN931122741 Historique Créée le 19/06/2024, dernière déclaration le 19/08/2026 6 évènements 19/06/2024 Création 19/06/2024 Enregistrement INSEE 19/06/2024 Dernier évènement INSEE 25/06/2024 Publication au Journal Officiel 19/08/2026 Dernière déclaration 24/08/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 19/08/2026 / Modification 19/08/2026 Modification Titre : AICA CASTERA LOUBIX ET LABATUT devient ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CASTERA LABATUT MONSEGUR Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.