ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BALANSUN Active Balansun Chasse W643013235 Créée en 1977 pratique de la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Balansun (64300) Identifiants RNAW643013235 HIST.0643003415 Anciennes informations Historique Créée le 26/01/1977, dernière déclaration le 20/11/2023 4 évènements 26/01/1977 Création 04/02/1977 Publication au Journal Officiel 20/11/2023 Dernière déclaration 22/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.