DOMAINE DU HAUT CAMBOT Active Ozenx-Montestrucq Agriculture W643011875 Créée en 2020 création d'un vignoble familial Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Ozenx-Montestrucq (64300) Identifiants RNAW643011875 Historique Créée le 19/01/2020, dernière déclaration le 19/02/2020 4 évènements 19/01/2020 Création 25/01/2020 Publication au Journal Officiel 19/02/2020 Dernière déclaration 20/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationTélé-déclaration : pas de dossier papier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.