ASSOCIATION AUTONOME DES PARENTS D'ÉLÈVES D'ARTIX Active Serres-Sainte-Marie Parents d'élèves W643011472 Créée en 2018 représenter les parents d'élèves du collège Jean Moulin d'Artix dans les instance de l'établissement Contact EMAILaapeartix@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Serres-Sainte-Marie (64170) Identifiants RNAW643011472 Historique Créée le 15/12/2018, dernière déclaration le 15/12/2018 4 évènements 15/12/2018 Création 15/12/2018 Dernière déclaration 19/01/2019 Publication au Journal Officiel 19/01/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationtélé-déclaration : pas de dossier papier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.