ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE 'SAINT-HUBERT' DE SAULT-DE-NAVAILLES

Active Sault-de-Navailles 1950-11-30
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage ; éducation cynégétique de ses membres ; régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ; contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; respect des propriétés, cultures et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sault-de-Navailles (64300)

Associations de Sault-de-Navailles

Contact

#

Identifiants

RNA
W643007122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0643001177
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 643P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr