COMITE MUNICIPAL DES FETES DE SAINT-DOS Active Saint-Dos Comités des fêtes W643007090 782361547 Créée en 1968 organisation des festivités nationales et locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Dos (64270) 64270 SAINT-DOS Identifiants RNAW643007090 SIREN782361547 HIST.0643002388 Anciennes informations Historique Créée le 15/07/1968, dernière déclaration le 21/04/2023 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 15/07/1968 Création 10/08/1968 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 21/04/2023 Dernière déclaration 21/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.