ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE Active Louvigny Chasse W643005286 306317322 Créée en 1982 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Louvigny (64410) 64170 CASTEIDE-CAMI Identifiants RNAW643005286 SIREN306317322 HIST.0643004491 Historique Créée le 14/09/1982, dernière déclaration le 04/10/2011 5 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 14/09/1982 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/10/2011 Dernière déclaration 17/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.