COMITE DES FETES DE BETRACQ Active Bétracq Comités des fêtes W643004753 991621186 Créée en 1992 animer les festivites du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bétracq (64350) 64350 BETRACQ Identifiants RNAW643004753 SIREN991621186 HIST.0643007186 Historique Créée le 11/08/1992, dernière déclaration le 03/07/2023 5 évènements 11/08/1992 Création 11/08/1992 Enregistrement INSEE 11/08/1992 Dernier évènement INSEE 03/07/2023 Dernière déclaration 02/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.