SOCIETE DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE LA VALLEE DE ST HILAIRE ET DE LA MOUSCLE Active Montaut Chasse W643004716 Créée en 1937 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montaut (64800) Identifiants RNAW643004716 HIST.0643000422 Historique Créée le 22/01/1937, dernière déclaration le 16/09/2024 4 évènements 22/01/1937 Création 01/02/1937 Publication au Journal Officiel 16/09/2024 Dernière déclaration 24/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.