ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU MOULIN DE CANDAU Active Castétis Monuments historiques W643004577 Créée en 2010 sauvegarde et animation du moulin de Candau Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Castétis (64300) Identifiants RNAW643004577 Historique Créée le 20/05/2010, dernière déclaration le 20/05/2010 4 évènements 20/05/2010 Création 20/05/2010 Dernière déclaration 05/06/2010 Publication au Journal Officiel 07/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.