SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'OUSSE

Dissoute Ousse 1970-04-01
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-09-08.

grouper les propriétaires et habitants de la communes ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ousse (64320)

Associations de Ousse

Siège INSEE

64320 OUSSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W643003636
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
384567541
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0643002561
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 643P

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.