LA GRANDE BLEUE. Active Mourenx Oeuvres scolaires W643003634 Créée en 1998 Gestion des fonds de l'ecole. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mourenx (64150) Identifiants RNAW643003634 HIST.0643009145 Historique Créée le 08/07/1998, dernière déclaration le 14/01/2009 4 évènements 08/07/1998 Création 08/08/1998 Publication au Journal Officiel 14/01/2009 Dernière déclaration 14/01/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.