ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SALLESPISSE

Active Sallespisse 1975-08-28
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestions, contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et la flore sauvage, respect des propriétés, cultures et récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sallespisse (64300)

Associations de Sallespisse

Contact

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Identifiants

RNA
W643003385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0643003219
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 643P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr