PENA JUAN BAUTISTA Active Orthez Socioculturel W643002825 Créée en 2003 soutenir le torero Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orthez (64300) Identifiants RNAW643002825 HIST.0643010719 Historique Créée le 06/05/2003, dernière déclaration le 07/03/2008 4 évènements 06/05/2003 Création 14/06/2003 Publication au Journal Officiel 07/03/2008 Dernière déclaration 06/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationoriginal dossier création introuvable = redemander les statuts lors d\'une prochaine modification Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.