ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'AUBIN

Active Hagetaubin 1975-07-23
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage ; éducation cynégétique de ses membres ; régulation des animaux nuisibles ; respect du plan de chasse et des plans de gestion, contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; respect des propriétés, des cultures et des récoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hagetaubin (64370)

Associations de Hagetaubin

Contact

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Identifiants

RNA
W643002126
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0643003208
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 643P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr