COMITE OFFICIEL DES FETES DE VIGNES Active Vignes Comités des fêtes Socioculturel W643001924 Créée en 1974 organisation de la fête locale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vignes (64410) Identifiants RNAW643001924 HIST.0643003080 Historique Créée le 19/07/1974, dernière déclaration le 31/05/2023 4 évènements 19/07/1974 Création 10/08/1974 Publication au Journal Officiel 31/05/2023 Dernière déclaration 30/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.