ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ECOLE NOTRE DAME Active Pau Parents d'élèves Éducation W643001418 Créée en 1951 soutien matériel et moral de l'école Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pau (64000) Identifiants RNAW643001418 HIST.0643001283 Historique Créée le 09/12/1951, dernière déclaration le 25/10/2013 4 évènements 09/12/1951 Création 25/01/1952 Publication au Journal Officiel 25/10/2013 Dernière déclaration 28/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Éducation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.